Ce site est édité par la société 1001 Interactive – 56 rue Fouré – 44000 Nantes (France) dont le numéro d’immatriculation RCS est le 454 011 107 – téléphone : 0.825.00.10.16.

France Decideurs est un annuaire de chef d’entreprises et décisionnaires en France. Il propose les coordonnées des entreprises associées (adresse, code d’activité, téléphone…). La base est constituée et enrichie par différentes sources (utilisateurs, partenariats, recueil de contacts…) mais n’est pas exhaustive.

La société AMEN réalise l’hébergement de ce site dans son intégralité.

Ce site se réserve le droit d’utiliser, d’exploiter et de céder les informations fournies dans les conditions que lui autorise la loi. En application de la loi n° 78–17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque utilisateur dispose des droits d’accès (art. 34 à 38 de la loi) d’opposition (art. 26 de la loi), et de rectification (art. 36 de la loi) des données qui le concerne.

Des « cookies » peuvent être positionnés et utilisés pour personnaliser l’accès et les contenus proposés à l’utilisateur.

L’ensemble des éléments graphiques et éditoriaux constituant ce site (contenus éditoriaux, graphisme, mise en forme…) sont la propriété exclusive de 1001 Interactive.

La transmission d’informations par Internet peut faire l’objet de difficultés techniques et ou de détournements dont ce site ne peut être tenu pour responsable.
1001 Interactive ne pourront être tenus pour responsables d’une inaccessibilité, totale ou partielle, du site due à un cas de force majeure, ou à un problème technique imputable aux prestataires techniques du site ; il en va de même en cas d’interruption nécessaire à sa maintenance ou à sa mise à jour.

Ce site se réserve le droit de modifier sa charte rédactionnelle, graphique et sa politique de partenariat à tout moment et de manière unilatérale.

Société 1001 n’est nullement responsable des informations erronées, non actualisées ou falsifiées qui peuvent présentes dans sa base ainsi que des conséquences éventuelles que celes ci pourraient engendrer. S’agissant d’une base communautaire, chaque internaute est en droit de modifier ou supprimer sa fiche en se rendant sur celle-ci et en cliquant sur « modifier la fiche » en le faisant de bonne foi.

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi Française, et à la compétence exclusive des tribunaux compétents de Nantes (44).